Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

NovaRT SAS
Mlle Clémence FRANC, Agissant pour le compte de la société "NovaRT SAS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4210209
Date de dépôt :
16/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
NovaRT SAS de Clémence FRANC

Présentation de la marque NovaRT SAS

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2015 par mademoiselle Clémence FRANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NovaRT SAS »

Le déposant est mademoiselle Clémence FRANC domicilié(e) 59 rue d'Illiers - 45000 - Orléans - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Clémence FRANC domicilié(e) 59 rue d'Illiers - 45000 - Orléans - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 42 44

Clémence FRANC a également déposé les autres marques suivantes : NovaGray , BioNextOne , NovaGray Breast


Mlle Clémence FRANC, Agissant pour le compte de la société "NovaRT SAS" en cours de formation - 59 rue d'Illiers - 45000 - Orléans - France


Mlle Clémence FRANC - 59 rue d'Illiers - 45000 - Orléans - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Inscription le 15 janvier 2016 - Retrait total n°660957 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-01-15

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers.