Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
NovaRT SAS
Numéro de dépôt :
4210209
Date de dépôt :
16/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque NovaRT SAS
Déposée par voie électronique le 16 septembre 2015 par mademoiselle Clémence FRANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NovaRT SAS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Clémence FRANC a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41
Inscription le 15 janvier 2016 - Retrait total n°660957 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-01-15